Conditions générales
Sommaire
- Article 1 : Acceptation des Conditions Générales
- Article 2 : Description du site MétéoStress
- Article 3 : Données personnelles, confidentialité
- Article 4 : Engagement de l'Utilisateur
- Article 5 : Limitation de responsabilité
- Article 6 : Droits de propriété intellectuelle
- Article 7 : Abonnements
- Article 8 : Droit applicable en cas de litige
- Article 9 : Attribution de juridiction
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Better Human Cie, SARL au capital de 123.821 Euros, dont le siège social est sis au 81, route de Lavaur, 31850 Montrabé, met à disposition de l'Utilisateur un site Internet www.meteostress.com; Ces conditions Générales sont éventuellement complétées par des conditions propres à certaines rubriques.
Article 1 : Acceptation des Conditions Générales
Le site MétéoStress est proposé à l'internaute, sous réserve de son acceptation des présentes Conditions Générales. L'Utilisateur (Vous) déclare et reconnaît, en conséquence, avoir lu les présentes Conditions Générales.
Le seul fait d'utiliser ledit site entraîne l'acceptation pure et simple des présentes Conditions Générales.
Le site MétéoStress est exclusivement réservé aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français.
Le seul fait d'utiliser ledit site entraîne l'acceptation pure et simple des présentes Conditions Générales.
Le site MétéoStress est exclusivement réservé aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français.
MétéoStress se réserve la possibilité de modifier en tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales.
Il appartient en conséquence à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales disponible en permanence sur ce site.
L'Utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au site.
En cas de non respect par l'internaute des présentes Conditions Générales, MétéoStress se réserve le droit de lui refuser l'accès à ce site.
Article 2 : Description du site MétéoStress
Ce site met à disposition de l'Utilisateur (Vous) des documents et des outils lui permettant de s'informer sur les diverses formes du stress, d'en prendre conscience et de trouver les solutions - qui lui semblent les mieux adaptées à ses propres situations de stress - et dans quelque domaine que ce soit (personnel, professionnel, familial), pour un mieux-vivre.
Le Site ne propose PAS de consultation en ligne
Les informations contenues sur ce site ne sont pas destinées à remplacer l'avis d'un médecin ou d'un praticien du domaine de la santé. Elles sont données à titre purement informatif, aucun diagnostic ou prescription médicale n'est proposée. Il est vivement recommandé à toute personne sous traitement de ne pas interrompre brutalement celui-ci et il est admis qu'un tel arrêt se fait progressivement et sous supervision médicale.
La compétence et le sérieux des praticiens restent sous la responsabilité de ces derniers en aucun cas la responsabilité de Better Human Cie ne peut être engagée.
Toutefois, pour chaque praticien de santé, partenaire du site meteostress.com, il lui est demandé son N° d'inscription à l'ordre, l'instance qui réglemente sa profession, seul garant de sa bonne pratique.
Article 3 : Données personnelles - Confidentialité
3.a - Collecte d'informations personnelles
Au cours de votre navigation sur le site MétéoStress.com, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires, notamment lors de votre inscription sur le site et dans le cadre des différents abonnements que MétéoStress vous propose.
3.b - Mise à jour de vos informations personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, ainsi que vos préférences de confidentialité. Pour ce faire, vous accédez à vos informations via votre compte ou vous écrivez à :
Better Human Cie / Meteostress.com - 81, route de Lavaur - 31850 Montrabé
Sans oublier d'indiquer vos noms, adresses postales et/ou email.
3.c - Sécurité de vos informations personnelles
Better Human Cie ne communiquera aucune de vos informations personnelles à des tiers et vous informe que l'ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet.
Better Human cie s'engage :
Le secret médical est la "pierre angulaire" de notre éthique, toutes vos données personnelles, médicales (inscrites dans votre espace "perso") resteront strictement confidentielles.
Tout Utilisateur du site MétéoStress est notamment tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Vous devez également vous abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
3.d - Confidentialité renforcée
Pour garantir la confidentialité et la sécurité des données personnelles enregistrées, Better Human Cie a choisi pour le site MétéoStress un serveur dédié et un administrateur qui s'occupe, au quotidien, de l'actualisation des sécurités.
Article 4 : Engagement de l'Utilisateur
L'Utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site MétéoStress pour :
* transmettre par quelque procédé que ce soit (email ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc. destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site MétéoStress.
* transmettre, par quelque procédé que ce soit (email ou autres), dans les services interactifs proposés sur le site MétéoStress, et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés.
* transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc.
Better Human Cie se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc. qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.
Article 5 : Limitation de responsabilité
5.a - Informations contenues dans le site MétéoStress
Better Human Cie souhaite que les informations contenues dans son site soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent éventuellement apparaître.
Par conséquent, les informations sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie. Better Human Cie rejette toute responsabilité, explicite ou implicite, concernant les informations référencées par le site.
Better Human Cie se réserve le droit de modifier les informations contenues dans son site sans prévenir ses clients ou prospects. Dans aucun cas Better Human Cie ne sera tenu pour responsable de dommage direct, spécial, accidentel ou indirect venant de l'utilisation de, ou des paiements basés sur, l'information contenue dans son site.
5.b - Sociétés tierces ou produits tiers
La mention de produits, sociétés tierces et sites web sur le site MétéoStress ainsi que les liens éventuels vers des sites web tiers le sont à titre d'information uniquement et ne représentent ni une reconnaissance ni un appui de MétéoStress. En outre, Better Human Cie n'assume aucune responsabilité vis-à-vis de la sélection, la performance ou l'utilisation de ces produits tiers, ou encore de leurs vendeurs.
Le site MétéoStress fournit ces informations à titre de commodité pour l'Utilisateur. Toutes les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
5.c - Accès au site MétéoStress
Le site MétéoStress est accessible 24h/24 et 7 jours/7. Toutefois, Better Human Cie ne saurait être tenu responsable en cas d'impossibilité momentanée d'utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF. Pour des raisons de maintenance, Better Human Cie pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les Utilisateurs.
5.d - Better Human Cie décline toute responsabilité quant aux incidents et accidents découlant directement et/ou indirectement de la « mise en pratique » des solutions MétéoStress.
En aucun cas, l'Utilisateur ne pourra se retourner juridiquement contre MétéoStress, ni contre Better Human Cie, ni réclamer de dédommagement de quelque nature que ce soit.
Article 6 : Droits de propriété intellectuelle
6.a - Droit de propriété de Better Human Cie
Better Human Cie est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale de son site, l'arborescence, les logiciels, les textes, (textes, graphismes, vidéos et sons appartenant à des tiers mis à part).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'Utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site MétéoStress qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'Utilisateur.
6.b - Produits tiers, société tierces, contenus tiers et sites web
Les produits, sociétés tierces et sites web qui sont mentionnés ou référencés sur le site MétéoStress ou par des annonceurs, ainsi que certains contenus appartenant à des tiers et témoignages, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur, auquel vous vous engagez à vous conformer.
Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site MétéoStress (texte, image, etc.), vous vous engagez à requérir l'autorisation préalable et écrite de Better Human Cie, en écrivant ou en adressant un email au webmaster du site MétéoStress : contact@meteostress.com.
Article 7 : Abonnements
Les abonnements – déclinés selon 3 formules - donnent accès à la partie privée du site : un véritable « Tableau de Bord » de prévention du stress :
- Le Diagnostic « Flash » (gratuit)
- Le Diagnostic approfondi (7 € pour 1 semaine)
- Le Programme anti-stress inclut les forfaits précédents et propose des outils supplémentaires. Il se décline selon 3 durées et 3 tarifs différents (20 € pour 2 mois, 49 € pour 6 mois et 89 € pour 12 mois)
Le Diagnostic « Flash » permet une auto-évaluation rapide et ponctuelle. Il met à disposition de l’Utilisateur 1 outil Météostress ® pour mieux se connaître :
- Le Disque de Vie (la simplicité ou la complexité de votre vie actuelle)
et 3 outils de dépistage Météostress® :
- le Baromètre du stress (évalue le niveau de stress de l’Utilisateur au moment où il renseigne l’outil)
- 1 test : « Mon stress perçu ? » (la perception de l’Utilisateur de son stress)
- 1 test : « Mon équilibre vie perso / vie pro ? »
Le Diagnostic Approfondi (2, 6, 12 mois) propose, en plus des 4 fonctionnalités précédentes, des outils pour comprendre « les causes et les conséquences de son stress » :
- Le Gmalou®, permet à l’Utilisateur de cerner les répercussions éventuelles du stress sur sa santé, d’enregistrer l’ensemble de ses douleurs liées ou non au stress.
- 1 test pour affiner les conséquences du stress sur la santé
- 1 test pour faire ressortir les causes passées
- 2 tests pour comprendre les causes présentes
- 2 tests pour comprendre les répercussions psychologiques
Le Programme anti-stress reprend les 11 fonctionnalités citées dans les 2 précédentes formules, auxquelles s’ajoutent d’autres outils :
- le Calendrier des Evénements (causes passées, présentes et futures, dans les domaines perso et pro)
- des tests de personnalité (quels sont les axes du tempérament de l’Utilisateur)
- 1 test d’évaluation du stress au travail (Stressy®, notre mascotte)
- 1 test du Mois (en alternant vie personnelle / vie professionnelle)
- L’accès à plus de 100 solutions MétéoStress® d’ordre physique, mental ou d’hygiène de vie.
- 1 plan d’actions permet à l’Utilisateur de programmer son choix de solutions anti-stress.
L’objectif est d’assurer une auto-observation dynamique et complète du stress de l’Utilisateur, ainsi que d’enregistrer ses progrès et ses améliorations.
Exemple :
Dans le cas d’un upgrade de forfait le montant restant dû sera calculé comme suit :
Exemple : nous sommes le 5 avril, j’ai un forfait « Programme anti-stress » (2 mois) auquel j’ai souscrit le 12 mars dernier ; je le transforme forfait « Programme anti-stress » (6 mois).
Le calcul du montant de ce nouvel abonnement est donc :
10 € X 2 mois : 20 € (prix du forfait « Programme anti-stress » 2 mois déjà payé)
(18 jours en mars et 5 jours en avril) X (10 €/30 jours) = 7,66 € (jours déjà utilisés)
20 € - 7,66 € = 12,34 € (crédit restant)
8, 16 € x 6 mois = 49 € (prix de l’abonnement « Programme anti-stress » 6 mois)
49 € - 12,34 € = 36,66 € (facturés en un seul paiement le 5 avril).
Le forfait de cet Utilisateur « Programme anti-stress » 6 mois se terminera le 5 octobre prochain.
- Le Diagnostic « Flash » (gratuit)
- Le Diagnostic approfondi (7 € pour 1 semaine)
- Le Programme anti-stress inclut les forfaits précédents et propose des outils supplémentaires. Il se décline selon 3 durées et 3 tarifs différents (20 € pour 2 mois, 49 € pour 6 mois et 89 € pour 12 mois)
Le Diagnostic « Flash » permet une auto-évaluation rapide et ponctuelle. Il met à disposition de l’Utilisateur 1 outil Météostress ® pour mieux se connaître :
- Le Disque de Vie (la simplicité ou la complexité de votre vie actuelle)
et 3 outils de dépistage Météostress® :
- le Baromètre du stress (évalue le niveau de stress de l’Utilisateur au moment où il renseigne l’outil)
- 1 test : « Mon stress perçu ? » (la perception de l’Utilisateur de son stress)
- 1 test : « Mon équilibre vie perso / vie pro ? »
Le Diagnostic Approfondi (2, 6, 12 mois) propose, en plus des 4 fonctionnalités précédentes, des outils pour comprendre « les causes et les conséquences de son stress » :
- Le Gmalou®, permet à l’Utilisateur de cerner les répercussions éventuelles du stress sur sa santé, d’enregistrer l’ensemble de ses douleurs liées ou non au stress.
- 1 test pour affiner les conséquences du stress sur la santé
- 1 test pour faire ressortir les causes passées
- 2 tests pour comprendre les causes présentes
- 2 tests pour comprendre les répercussions psychologiques
Le Programme anti-stress reprend les 11 fonctionnalités citées dans les 2 précédentes formules, auxquelles s’ajoutent d’autres outils :
- le Calendrier des Evénements (causes passées, présentes et futures, dans les domaines perso et pro)
- des tests de personnalité (quels sont les axes du tempérament de l’Utilisateur)
- 1 test d’évaluation du stress au travail (Stressy®, notre mascotte)
- 1 test du Mois (en alternant vie personnelle / vie professionnelle)
- L’accès à plus de 100 solutions MétéoStress® d’ordre physique, mental ou d’hygiène de vie.
- 1 plan d’actions permet à l’Utilisateur de programmer son choix de solutions anti-stress.
L’objectif est d’assurer une auto-observation dynamique et complète du stress de l’Utilisateur, ainsi que d’enregistrer ses progrès et ses améliorations.
7.a – Prix et modalités de paiement
L’utilisation des Services Payants suppose que l’Utilisateur dispose d’un abonnement hebdomadaire, bimestriel, semestriel ou annuel.
L’Utilisateur peut acquérir un abonnement par carte bancaire sur Internet. Le paiement par carte bancaire s’effectue via le service Webaffaire de La Banque Courtois (selon un processus sécurisé norme SSL). Ainsi Better Human Cie n’a pas connaissance des informations bancaires des Utilisateurs.
Le paiement par chèque compensable en France est accepté. Le règlement doit être adressé à Better Human Cie – Service Abonnements MétéoStress – 81, route de Lavaur, 31850 Montrabé.
Le paiement par virement bancaire est également possible (les coordonnées bancaires de Better Human Cie sont indiquées sur le site MétéoStress).
MétéoStress validera l’accès à l’abonnement choisi par l’Utilisateur, au site MétéoStress, dès réception du règlement et lui adressera un courriel de confirmation.
Les modalités de paiement des différents Services Payants sont indiquées ci-dessous, et les prix en Euros TTC (toutes taxes comprises) sont constamment accessibles sur le site MétéoStress - accès aux grilles des abonnements et des tarifs (cliquez ici) - et au plus tard lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) l’Utilisateur souhaite souscrire, ainsi que de leur(s) tarif(s) respectif(s).
L'acquisition d'un abonnement sur le compte de l’Utilisateur est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par CB.
Dans le cas où l’Utilisateur souscrit à un abonnement "Diagnostic Flash", "Diagnostic Approfondi", ou bien encore à un abonnement "Programme anti-stress 2 ou 6 mois", et qu'il souhaite "upgrader" son compte :
Le paiement par virement bancaire est également possible (les coordonnées bancaires de Better Human Cie sont indiquées sur le site MétéoStress).
MétéoStress validera l’accès à l’abonnement choisi par l’Utilisateur, au site MétéoStress, dès réception du règlement et lui adressera un courriel de confirmation.
Les modalités de paiement des différents Services Payants sont indiquées ci-dessous, et les prix en Euros TTC (toutes taxes comprises) sont constamment accessibles sur le site MétéoStress - accès aux grilles des abonnements et des tarifs (cliquez ici) - et au plus tard lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) l’Utilisateur souhaite souscrire, ainsi que de leur(s) tarif(s) respectif(s).
L'acquisition d'un abonnement sur le compte de l’Utilisateur est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par CB.
Dans le cas où l’Utilisateur souscrit à un abonnement "Diagnostic Flash", "Diagnostic Approfondi", ou bien encore à un abonnement "Programme anti-stress 2 ou 6 mois", et qu'il souhaite "upgrader" son compte :
Upgrade de forfait
En cours de forfait, un abonné peut upgrader son forfait uniquement avec un forfait supérieur.
Exemples d’upgrades possibles :
Du forfait « Diagnostic Flash » vers les forfaits « Diagnostic Approfondi » ou « Programme anti-stress » : possible.
Du forfait « Programme anti-stress » 2 ou 6 mois vers un forfait « Programme anti-stress » 6 ou 12 mois : possible.
Exemples d’upgrades impossibles :
D’un forfait « Programme anti-stress » vers un forfait « Diagnostic Approfondi » ou « Diagnostic Flash » : impossible.
D’un forfait « Diagnostic Approfondi » vers « Diagnostic Flash » : impossible.
D’un forfait « Programme anti-stress » 6 ou 12 mois vers un forfait « Programme anti-stress » 2 ou 6 mois : impossible.
Du forfait « Diagnostic Flash » vers les forfaits « Diagnostic Approfondi » ou « Programme anti-stress » : possible.
Du forfait « Programme anti-stress » 2 ou 6 mois vers un forfait « Programme anti-stress » 6 ou 12 mois : possible.
Exemples d’upgrades impossibles :
D’un forfait « Programme anti-stress » vers un forfait « Diagnostic Approfondi » ou « Diagnostic Flash » : impossible.
D’un forfait « Diagnostic Approfondi » vers « Diagnostic Flash » : impossible.
D’un forfait « Programme anti-stress » 6 ou 12 mois vers un forfait « Programme anti-stress » 2 ou 6 mois : impossible.
L’upgrade « Diagnostic Approfondi » ou « Programme anti-stress » souscrit en cours d’exécution d’un abonnement MétéoStress consiste à souscrire un nouvel abonnement, « Diagnostic Approfondi » ou « Programme anti-stress », et, par conséquent, à résilier l’abonnement MétéoStress qui était alors en cours : le nouvel abonnement « Diagnostic Approfondi » ou « Programme anti-stress » (2, 6 ou 12 mois) succède ou se substitue à l’abonnement en cours dans les conditions suivantes :
Exemple :
Dans le cas d’un upgrade de forfait le montant restant dû sera calculé comme suit :
Exemple : nous sommes le 5 avril, j’ai un forfait « Programme anti-stress » (2 mois) auquel j’ai souscrit le 12 mars dernier ; je le transforme forfait « Programme anti-stress » (6 mois).
Le calcul du montant de ce nouvel abonnement est donc :
10 € X 2 mois : 20 € (prix du forfait « Programme anti-stress » 2 mois déjà payé)
(18 jours en mars et 5 jours en avril) X (10 €/30 jours) = 7,66 € (jours déjà utilisés)
20 € - 7,66 € = 12,34 € (crédit restant)
8, 16 € x 6 mois = 49 € (prix de l’abonnement « Programme anti-stress » 6 mois)
49 € - 12,34 € = 36,66 € (facturés en un seul paiement le 5 avril).
Le forfait de cet Utilisateur « Programme anti-stress » 6 mois se terminera le 5 octobre prochain.
7.b – Résiliation
Chaque Utilisateur peut mettre fin à son inscription à MétéoStress en demandant la clôture de son compte à tout moment et sans motif à contact@meteostress.com.
Cette demande sera réputée effectuée le jour ouvré suivant la réception par MétéoStress de la demande de clôture du compte concerné. Le cas échéant, cette demande n'emporte pas le remboursement de la période restant à courir jusqu'à l'échéance de l’abonnement de l’Utilisateur. La résiliation d'un abonnement décidée par l’Utilisateur prend effet à la date d'expiration de l’abonnement en cours.
Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement grave de l’Utilisateur, Better Human Cie, par l’intermédiaire de MétéoStress, résilie le compte de l’Utilisateur sans préavis ni mise en demeure. Cette résiliation produit les mêmes effets que celle décidée par l’Utilisateur.
Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement de l’Utilisateur, Better Human Cie, par l’intermédiaire de MétéoStress, résilie le compte de l’Utilisateur 7 (sept) jours après l'envoi à l’Utilisateur d'un courrier électronique, lui demandant de se conformer aux présentes Conditions d'Utilisation, resté infructueux.
Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement de l’Utilisateur, Better Human Cie, par l’intermédiaire de MétéoStress, résilie le compte de l’Utilisateur 7 (sept) jours après l'envoi à l’Utilisateur d'un courrier électronique, lui demandant de se conformer aux présentes Conditions d'Utilisation, resté infructueux.
Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par Better Human Cie, via MétéoStress, à l’Utilisateur ou ses ayants droits et représentants légaux en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements.
L’Utilisateur sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives à l’Utilisateur seront détruites à sa demande ou à l'expiration des délais légaux courant à compter de la résiliation du compte de l’Utilisateur.
L’Utilisateur sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives à l’Utilisateur seront détruites à sa demande ou à l'expiration des délais légaux courant à compter de la résiliation du compte de l’Utilisateur.
Article 8 : Droit applicable en cas de litige
En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.
Article 9 : Attribution de juridiction
Tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents.
Dernière mise à jour : lundi 14 mars 2011
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Les informations contenues sur ce site ne sont pas destinées à remplacer l'avis d'un médecin ou d'un praticien du domaine de la santé. Elles sont données à titre purement informatif, aucun diagnostic ou prescription médicale n'est proposée. Il est vivement recommandé à toute personne sous traitement de ne pas interrompre brutalement celui-ci et il est admis qu'un tel arrêt se fait progressivement et sous supervision médicale.
